Règlement intérieur du Meylan Kendo Club
(mis à jour en août 2018)
Article premier – Ce présent règlement est en accord avec le règlement intérieur de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées.
Article 2 – Adhésion
Pour être membre actif, il faut avoir rempli et signé sa fiche d’inscription avec l’autorisation parentale signée par les parents pour les mineurs, avoir payé la cotisation annuelle afin d’être agréé par le comité de direction. La prise de licence FFJDA ne constitue pas un élément obligatoire pour être considéré comme membre de l’association Meylan Kendo Club.
Un certificat médical d’aptitude à la pratique du Kendo est un pré requis obligatoire.
Le titre de membre d’honneur est accordé aux personnes physiques ou morales ayant rendu des services à l’association. La décision est prise par le comité directeur au cours d’un scrutin secret, l’intéressé doit obtenir au moins les trois-quarts des voix valablement exprimées.
Sur la fiche d’inscription se trouve les montants de la cotisation annuelle et de la licence ainsi que les modalités de règlement.
Article 3 – Réduction et exonération de cotisation
Afin de remercier les personnes s’investissant activement pour la vie du club, les enseignants du club sont exemptés de cotisation.
Les membres du comité directeur bénéficient d’une cotisation réduite de moitié par rapport au tarif en vigueur sur la saison.
Cette modification du tarif de sa cotisation n’affecte pas les droits de l’adhérent.
Article 4 – Membres Mineurs
La prise en charge des membres mineurs par l’entraîneur s’effectue aux horaires des séances d’entraînements, sur le lieu de l’entraînement (salle) précisés sur le site du club ( https://www.meylankendo.fr/ ). Le club n’engage pas sa responsabilité pour des membres mineurs en dehors de la salle et des horaires d’entraînement.
Les parents qui déposent leurs enfants devront s’assurer de la présence de l’entraîneur ou de l’assistant dans les locaux, les parents sont responsables de leurs enfants jusqu’à l’arrivée du professeur dans la salle (dojo). En cas de problème survenu lors du trajet parking–Dojo ou Dojo-parking, le Club ne pourra en être tenu responsable.
Lors des entraînements à l’extérieur de la salle habituelle, ou lors des compétitions, la prise en charge des membres mineurs s’effectue par un professeur ou un accompagnant désigné par le club, au lieu et aux horaires mentionnés sur la convocation. Le club n’engage pas sa responsabilité si le professeur ou l’accompagnant désigné n’a pas pu, pour une raison dépendante de sa volonté ou non, prendre les mineurs en charge. Dans ce cas les parents des mineurs restent responsables de leurs enfants. Le transport est assuré par les parents ou sous la responsabilité d’une autre famille à laquelle ils ont confié leur enfant. Si le transport est organisé par le club, une autorisation de transport de l’enfant sera signé par le tuteur légal de l’enfant. Les déplacements sont assurés uniquement sous la responsabilité du conducteur du véhicule (légalement assuré). La responsabilité civile du club ne saurait être recherchée en cas d’accident.
Article 5 – Assemblée générale
La convocation à l’assemblée générale doit être expédiée par courrier ou par e-mail aux membres de l’association au moins quinze jours avant la date fixée pour l’assemblée générale. Cette convocation comprendra l’ordre du jour de l’assemblée générale.
L’ordre du jour de l’assemblée générale est fixé par le comité de direction. Celui-ci doit tenir compte des questions qui lui sont soumises par les membres actifs au moins 20 jours avant la date de l’assemblée. L’assemblée générale délibère et se prononce sur les questions figurant à son ordre du jour. Le vote par procuration est autorisé si la procuration est présentée à l’ouverture de l’assemblée générale (cf article 9 des statuts).
Article 6 – Comité directeur
Le comité directeur est composé de 6 membres, conformément aux dispositions de l’article 6 des statuts de l’association.
Le fonctionnement de ce comité directeur est régi par les articles 6 et 7 des statuts.
Les séances du comité directeur sont dirigées par le président qui, en cas d’absence ou d’empêchement, désigne pour le remplacer l’un de membres du comité directeur.
Le comité directeur peut être convoqué à tout moment par le président, en cas de nécessité.
Tout membre du comité directeur de l’association peut demander par lettre adressée au président l’inscription à l’ordre du jour d’une ou plusieurs questions d’ordre général ; l’acceptation ou le rejet de ces questions se fera obligatoirement en début de séance par un vote à main levée. Ces questions doivent parvenir, au plus tard, 24 heures avant la réunion.
Article 7 – Le Bureau
Le bureau est composé du président, du secrétaire, du trésorier, si nécessaire d’un secrétaire adjoint et d’un trésorier adjoint.
Le bureau applique les décisions du comité directeur, étudie les dossiers concernant les points mis à l’ordre du jour du prochain comité directeur et règle les affaires courantes.
Le président peut solliciter l’avis du bureau avant de prendre certaines décisions urgentes.
Article 8 – Matériel et Locaux
Pour les membres actifs ne possédant pas de matériel, Le Club prête durant les séances d’entraînement une armure. Toute détérioration volontaire peut faire l’objet d’une demande d’indemnité afin d’assurer la réparation du matériel. Cette indemnité sera alors déterminée par le comité directeur.
Les membres actifs suivent les règles d’utilisation des équipements sportifs définies par la Mairie de Meylan.
Ils doivent se changer dans les vestiaires et mettre leurs affaires dans leur sac qu’ils déposeront dans la salle. En cas de perte ou de vol, la responsabilité du club ne pourra être engagée.
Afin d’assurer sa sécurité et celle des autres, il incombe aux pratiquants de vérifier l’état de leur équipement et particulièrement de leur shinaï avant le début de chaque entraînement.
Le pratiquant s’engage à suivre les règles d’hygiène normalement admises pour la pratique pieds nus sur plancher.
L’entraîneur ou le Président peut être amené à interdire l’entraînement à tout pratiquant représentant un risque pour les autres.
Article 9 – Comptabilité
Il est tenu une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses de l’association. Les procédures budgétaires donnent lieu aux approbations et contrôles prévus par les statuts.
Article 10 – Les commissions
Les commissions sont habilitées à gérer les activités dont elles ont la charge et à étudier tout projet intéressant leur objet. La composition des commissions est approuvée par le bureau du comité directeur sur proposition du responsable désigné
Les commissions instruisent toutes les questions relatives à l’activité dont ils ont la charge, élaborent des propositions mais les décisions appartiennent au bureau du comité directeur.
Article 11 – Communications
La responsabilité des circulaires, bulletins, documents écrits et audio-visuels incombe au président qui peut donner une délégation soit au secrétaire, soit à un membre du comité directeur.
Article 12 – Comité technique
- Tous les enseignants diplômés du club seront membres de la direction collégiale.
- Les assistants non diplômé pourront assister aux réunions mais avec une voix consultative uniquement.
- Toutes les décisions techniques de la direction collégiale sont votées par ses membres lors des réunions de la collégiale
- En cas d’égalité lors d’un vote, la voix du directeur technique prime
- Un planning de l’enseignement pour le mois / trimestre à venir devra être établi par la collégiale et consultable par la collégiale et le bureau. Ce planning détaillera qui sera en charge de chaque cours ainsi que le travail à effectuer.
- En cas d’indisponibilité d’un enseignant devant faire cours un soir, un enseignant pourra alors consulter le planning et prendre la relève.
- En cas de retard d’un enseignant sur le dojo (5 – 10 min), un enseignant prendra la relève pour l’entraînement du soir.
- L’orientation technique de l’année est définie par la direction collégiale et votée en son sein.
- La direction collégiale peut être convoqué par le directeur technique ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres. Les membres devront être prévenus au moins une semaine à l’avance de la tenue d’une réunion.
- Un ordre du jour de la réunion sera transmis avec la convocation envoyé par le DT.
- Les membres de la collégiale peuvent faire inscrire d’autres points à l’ordre du jour sur simple demande minimum 24h avant la tenue de la réunion.
Il est important que tous les enseignants participent à l’organisation du planning, afin que ce projet commun leur donne envie de s’impliquer pleinement.
Tous les enseignants au sein du Meylan Kendo Club seront tenus de se conformer à ce règlement.
Une réunion pourra être considérée comme valide si un quorum de ¾ de ses membres votants est atteint.
Article 13 – Dotation enseignant et directeur technique
Afin de compenser le temps engagé par les enseignants vis-à-vis du club, les enseignants diplômés du club bénéficient d’une dotation de 80€ afin d’acquérir du matériel, et ce chaque année.
Le directeur technique, également enseignant, dispose lui d’une dotation de 100€ pour l’année.